Total Loss Absorbing Capacity (TLAC)
Toujours dans cette volonté de s’assurer que les banques sont capables de résister seules à une crise, sans intervention de l’État, le CSF (Conseil de Stabilité Financière) a soumis à l’étude un nouveau ratio : le TLAC. Il vise à mesurer la capacité d’absorption des pertes d’un établissement financier.
Le CSF recommande que les 30 banques supportant un risque systémique d’importance mondiale, détiennent entre 16 et 20% de leurs actifs pondérés sous forme de capital ou de dette, pouvant être cédés pour absorber toutes pertes. Bien que les exigences de fonds propres du TLAC soient bien plus élevées que celles imposées par Bâle 3, ce ratio s’avère moins sévère qu’il n’y paraît. En effet, la gamme d’instruments éligibles est plus large que pour Bâle 3, et inclut en l’occurrence la dette sénior, les dérivés, les pensions livrées et les dépôts. Tout manquement aux exigences du TLAC sera soumis à une sanction identique au non-respect des exigences en fonds propres. Le Conseil est confiant sur la capacité de ces établissements à s’adapter à une telle réglementation, sans que cela n’impacte leurs bénéfices de manière significative. Une version de ce ratio sera présentée au sommet du G20 en novembre 2015, après analyse des différents avis consultatifs au courant de cette année. Une mise en application pourrait être à prévoir pour janvier 2019.